Association ARLES LES ALPILLES LE MARATHON DE PROVENCE
BD Emile Combes Ex Collège Frédéric Mistral 13200 Arles
Association loi 1901
Objet social de l'association Association ARLES LES ALPILLES LE MARATHON DE PROVENCE:
organisation d'une épreuve sportive annuelle : une course pédestre marathon en épreuve individuelle ou relais et un semi-marathon. Pour l'organisation du marathon se fera sous le contrôle du fonds de dotation, Régine Troin permet à l'association Arles les Alpilles le marathon de Provence d'user des modèles et marques "Arles les Alpilles le marathon de Provence" qu'elle a personnellement déposé auprès de l'INPI sous les numéros 13/4016927 ; ce droit d'usage devra être reconduit par Régine Troin chaque année par simple déclaration écrie et constaté par délibération de l'assemblée générale de l'association ; l'association devra à ce titre fournir au fonds de dotation copies de tous documents en relation avec le marathon et ce sur simple demande écrite du représentant de ce fonds de dotation
Informations de l'association Association ARLES LES ALPILLES LE MARATHON DE PROVENCE
Code objet social de l'association
017130
Numéro waldec de l'association
W132004271
Ancien numéro de l'association
Inconnu
Numéro de siret
Inconnu
Code du site gestionnaire
132S
Date de dépôt du dossier en Préfecture
19-09-2013
Date de la dernière déclaration
19-09-2013
Date de publication JO
28-09-2013
Groupement
Association simple
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Location / Contacts
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